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Marques déposées par B AND B
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TOTO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOTO
B AND B

Numéro de dépôt :
93500169
Date de dépôt :
30/12/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/12/2003

Présentation de la marque TOTO

Déposée le 30 décembre 1993 par B AND B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-07 du 18 février 1994.

Le déposant est B AND B, domicilié(e) 13, rue du Devau, 49300 CHOLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMEXPORT - P.I Cabinet Commerce extérieur - Propriété Industrielle - France.

La marque TOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93500169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOTO est expirée depuis le 30 décembre 2003.

B AND B a également déposé les autres marques suivantes : BURGER & BAGELS GOOD FOOD RESTAURANT , ATTENTION : A N'UTILISER QU'AVEC EMOTION , TOTO GUERIN , POUR RIRE ET GRANDIR , PETIT PULL over and over , TROTINETTE , S'K SURFING KIDS , "SPOUTNIK" - "SPUTNIK" , COMPOSITION 100 % CHARME 200 % AMOUR 300 % PASSION SOIT 600 % OUEST MESSAGER , SURFING KIDS


B AND B - 13, rue du Devau, 49300 CHOLET - France


COMEXPORT - P.I Cabinet Commerce extérieur - Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-25

Inscription le 18 juin 1997 - Résiliation de licence n°238872 - Publication au BOPI 1997-06-18

Inscription le 24 février 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°169769 - Publication au BOPI 1994-02-24

Publication - Publication le 18 févr. 1994 au BOPI 1994-07

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières et en peaux d'animaux, non compris dans d'autres classes, notamment: portefeuilles, porte-cartes, cartables, notamment pour écoliers.Vêtements, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.